KUPPLUNG FÜR EIN ALLRADFAHRZEUG

Brevet européen · EP3047170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3047170
Numéro de demande
EP14771304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2014
Publié
27 juil. 2016
Délivré
17 oct. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 25/0638 (2006.01)
F16D 25/12 (2006.01)
B60K 17/34 (2006.01)
Priorité
SE 1351083 19.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/069989 19.09.2014
Publication PCT
WO2015/040158 26.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

BorgWarner Sweden AB

Box 505, 261 24 Landskrona, SE

Inventeur

NILSSON, Johan

15000 Praha, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.