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Brevet européen · EP3047195 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3047195
- Numéro de demande
- EP14761789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2014
- Publié
- 27 juil. 2016
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16T 1/10 (2006.01)F16K 31/12 (2006.01)F16T 1/38 (2006.01)F16K 1/52 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 16142013 19.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/002285 20.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/039724 26.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 28 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.12.2018
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.