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Brevet européen · EP3047560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3047560
Numéro de demande
EP14742507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2014
Publié
27 juil. 2016
Délivré
4 oct. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2006.01)
H02K 15/02 (2006.01)
H02K 15/03 (2006.01)
Priorité
DE 102013218490 16.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/065835 23.07.2014
Publication PCT
WO2015/036155 19.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Inventeur

FRITZ, Oliver

72631 Aichtal, DE

HELMIS, Martin

50825 Köln, DE

KELLER, Thomas

73734 Esslingen, DE

NEUBAUER, Andreas

71554 Weissach i.T., DE

WEBER, Stephan

70469 Stuttgart, DE

ELSÄSSER, Alfred

75210 Keltern, DE

KRAPPEL, Michael

70378 Stuttgart, DE

RIEMAY, Thomas

71404 Korb, DE

WIESKE, Peter

70825 Korntal-Münchingen, DE

STAUDENMANN, Christian

3152 Mamis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.