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Brevet européen · EP3047872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3047872
Numéro de demande
EP16152298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2016
Publié
27 juil. 2016
Délivré
4 oct. 2017
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 39/20 (2006.01)
Priorité
IT TO20150045 21.01.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Titulaire

Industrie Borla S.p.A.

Via G. Di Vittorio 7bis, 10024 Moncalieri (Torino), IT

Inventeur

GUALA, Gianni

I-10133 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.