MODULARE LED-LAMPENSTRUKTUR

Brevet européen · EP3048364 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3048364
Numéro de demande
EP16152255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2016
Publié
27 juil. 2016
Délivré
2 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F21V 17/14 (2006.01)
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 19/04 (2006.01)
F21V 29/503 (2015.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
IT BO20150022 23.01.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 15 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 15.03.2019

  6. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

NANNI, Mario

40059 FANTUZZA MEDICINA (BOLOGNA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.