LEUCHTE MIT EINEM DEHN- UND KOMPRIMIERBAREN ELEMENT

Brevet européen · EP3049718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3049718
Numéro de demande
EP14848231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2014
Publié
3 août 2016
Délivré
24 juil. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 31/00 (2006.01)
F21V 21/04 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
US 201361883693 P 27.09.2013
Demande PCT
PCT/US2014/058068 29.09.2014
Publication PCT
WO2015/048656 02.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 12 févr. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Hayward Industries, Inc., 620 Division Street, Elizabeth, NJ 07201, Etats-Unis d'Amérique → Hayward Industries, Inc., 400 Connell Drive, Suite 6100, Berkeley Heights, NJ 07922, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

  3. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

FOURNIER, Gregory

North Kingston, RI 02852, US

POTUCEK, Kevin, L.

Far Hills, NJ 07931, US

MURDOCK, James

Wakefield, RI 02879, US

CARTER, James

East Greenwich, RI 02818, US

WILLIAMSON, Matt

Providence, RI 02908, US

SAWYER, Douglas Jr.

Seekonk, MA 02771, US

MITCHELL, Steven

Chepachet, RI 02814, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.