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Brevet européen · EP3050072 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3050072
- Numéro de demande
- EP14781263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2014
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 19 juin 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 37/244 (2006.01)H01J 37/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 201317026 25.09.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/052907 25.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/044665 02.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
STATHAM, Peter
Abingdon Oxon, OX13 5QX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.