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Brevet européen · EP3050320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3050320
Numéro de demande
EP14777301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2014
Publié
3 août 2016
Délivré
12 sept. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 7/18 (2006.01)
H04R 9/04 (2006.01)
H04R 31/00 (2006.01)
H04R 7/12 (2006.01)
Priorité
GB 201317193 27.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/070647 26.09.2014
Publication PCT
WO2015/044368 02.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Inventeur

ILKORUR, Onur

9000 Gent, BE

CORYNEN, David

9660 Brakel, BE

DIAZ VALENCIA, Edgard

2830 Willebroek-Blaasveld, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.