Chausson pour chaussure de sport

Brevet européen · EP3050454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3050454
Numéro de demande
EP15425006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2015
Publié
3 août 2016
Délivré
17 nov. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 19/00 (2006.01)
A43B 5/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  3. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Titulaire

Rossignol Lange S.R.L.

Via San Gaetano 243, 31044 Montebelluna, IT

Inventeur

Zanatta, Luca

31040 Volpago del Montello (TV), IT

Basso, Adriana

31044 Montebelluna (TV), IT

Roux, Pascal

38120 Saint-Égrève, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.