TABLEAU DE COMMANDE POUR VEHICULE ET PROCEDE POUR FABRIQUER UN TEL TABLEAU DE COMMANDE

Brevet européen · EP3051698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3051698
Numéro de demande
EP16152278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2016
Publié
3 août 2016
Délivré
13 juin 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/96 (2006.01)
B60R 13/02 (2006.01)
B60K 37/06 (2006.01)
Priorité
FR 1550631 27.01.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

Faurecia Interieur Industrie

Faurecia Intérieur Industrie

2, rue Hennape, 92000 Nanterre, FR

Inventeur

BEN ABDELAZIZ, Omar

60000 BEAUVAIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.