GERÄTESCHNITTSTELLE
Brevet européen · EP3052706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3052706
- Numéro de demande
- EP14711370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2014
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/08 (2006.01)E02F 3/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201361846841 P 16.07.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/019286 28.02.2014
- Publication PCT
- WO2015/009335 22.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
BEHR, Eric J.
Oakes, ND 58474, US
BECKER, Brandon
Fargo, ND 58104, US
BINSTOCK, Mark W.
Bismarck, ND 58503, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.