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Brevet européen · EP3052730 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3052730
Numéro de demande
EP14796276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
13 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E05F 3/20 (2006.01)
E05F 1/12 (2006.01)
Priorité
IT VI20130245 04.10.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/065078 06.10.2014
Publication PCT
WO2015/049672 09.04.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

In & Tec S.r.l.

Via Guglielmo Oberdan 1/A, 25128 Brescia, IT

Inventeur

BACCHETTI, Luciano

I-25075 Nave (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.