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Brevet européen · EP3053764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3053764
Numéro de demande
EP16152083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2016
Publié
10 août 2016
Délivré
11 déc. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
F04D 29/28 (2006.01)
F04D 29/44 (2006.01)
Priorité
JP 2015021404 05.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Titulaire

Valeo Japan Co., Ltd.

39, Aza-Higashihara Sendai Kumagaya-shi, Saitama 360-0193, JP

Inventeur

YAMANAKA, Mitsunobu

SAITAMA, 360-0193, JP

OSHIMA, Kazuo

SAITAMA, 360-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.