ELEKTRISCHE ANSCHLUSSDOSE
Brevet européen · EP3054543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3054543
- Numéro de demande
- EP14860440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2014
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 20 juin 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/08 (2006.01)B60R 16/03 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)H05K 3/46 (2006.01)//B60R 16/023 (2006.01)//H05K 3/10 (2006.01)//H05K 3/22 (2006.01)//H05K 3/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013229217 05.11.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/077433 15.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/068544 14.05.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Titulaire
AutoNetworks Technologies, Ltd.
1-14 Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Sumitomo Wiring Systems, Ltd
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Sumitomo Electric Industries, Ltd
Sumitomo Electric Industries, Ltd.
5-33 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Inventeur
HACHIYA, Yoshikazu
Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.