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Brevet européen · EP3054596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3054596
- Numéro de demande
- EP14862220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2014
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/00 (2006.01)H03K 17/687 (2006.01)H03K 17/12 (2006.01)H05K 7/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013234818 13.11.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/079691 10.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/072417 21.05.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Titulaire
1-14 Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Sumitomo Electric Industries, Ltd.
5-33 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Inventeur
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.