SAATBAND, SAATBANDSYSTEM UND BEGRÜNUNGS- ODER BEPFLANZUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3054758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3054758
Numéro de demande
EP14792602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
21 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A01G 9/02 (2018.01)
A01C 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 202013104576 U 10.10.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/064926 29.09.2014
Publication PCT
WO2015/052615 16.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  7. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Titulaire

B+M Textil GmbH & Co. KG

Karlsbader Strasse 11, 09465 Sehmatal-Cranzahl, DE

Weisel, Niklas

09456 Annaberg-Buchholz, DE

Inventeur

WEISEL, Niklas

09456 Annaberg-Buchholz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.