MOTORISIERTE FÖRDERROLLE
Brevet européen · EP3055232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3055232
- Numéro de demande
- EP14796278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2014
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65G 23/08 (2006.01)B65G 13/06 (2006.01)
- Priorité
- IT BG20130031 11.10.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/065085 06.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/052631 16.04.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 20 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2017
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
I-24123 Bergamo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.