POLYISOCYANATBASIERTE SCHAUMBILDENDE BESCHICHTUNG

Brevet européen · EP3055365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3055365
Numéro de demande
EP14781180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
27 juin 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/18 (2006.01)
Priorité
EP 13188312 11.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/071375 07.10.2014
Publication PCT
WO2015/052148 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Inventeur

PRIEMEN, Stefan

B-3800 Sint Truiden, BE

BROEKAERT, Marc

B-9620 Zottegem, BE

BACHELET, Pierre

F-59171 Helesmes, FR

SAMYN, Fabienne

F-59110 La Madeleine, FR

DUQUESNE, Sophie

F-59350 Saint-Andre-lez-Lille, FR

BOURBIGOT, Serge

F-59491 Villeneuve d'Ascq, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.