POLYISOCYANATBASIERTE SCHAUMBILDENDE BESCHICHTUNG
Brevet européen · EP3055365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3055365
- Numéro de demande
- EP14781180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2014
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 27 juin 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 5/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 13188312 11.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/071375 07.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/052148 16.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 27 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
Parties
Inventeur
PRIEMEN, Stefan
B-3800 Sint Truiden, BE
BROEKAERT, Marc
B-9620 Zottegem, BE
BACHELET, Pierre
F-59171 Helesmes, FR
SAMYN, Fabienne
F-59110 La Madeleine, FR
DUQUESNE, Sophie
F-59350 Saint-Andre-lez-Lille, FR
BOURBIGOT, Serge
F-59491 Villeneuve d'Ascq, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.