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Brevet européen · EP3055511 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3055511
- Numéro de demande
- EP14784341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2014
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 11/04 (2006.01)F02K 7/16 (2006.01)F02K 7/18 (2006.01)F02K 9/48 (2006.01)F02C 1/10 (2006.01)F04D 29/10 (2006.01)F02C 7/28 (2006.01)F16J 15/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201318104 11.10.2013US 201414296615 05.06.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2014/000410 10.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/052474 16.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
BOND, Alan
Abingdon OX14 3DB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.