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Brevet européen · EP3055511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3055511
Numéro de demande
EP14784341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
13 sept. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 11/04 (2006.01)
F02K 7/16 (2006.01)
F02K 7/18 (2006.01)
F02K 9/48 (2006.01)
F02C 1/10 (2006.01)
F04D 29/10 (2006.01)
F02C 7/28 (2006.01)
F16J 15/16 (2006.01)
Priorité
GB 201318104 11.10.2013
US 201414296615 05.06.2014
Demande PCT
PCT/GB2014/000410 10.10.2014
Publication PCT
WO2015/052474 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Inventeur

BOND, Alan

Abingdon OX14 3DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.