STEUERUNG EINES BESCHLEUNIGUNGSMESSERS

Brevet européen · EP3055700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3055700
Numéro de demande
EP14772214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
1 nov. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 15/125 (2006.01)
G01P 15/13 (2006.01)
G01P 15/08 (2006.01)
Priorité
GB 201317859 09.10.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/052867 22.09.2014
Publication PCT
WO2015/052487 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

MALVERN, Alan Richard

Plymouth Devon PL6 7SN, GB

HARISH, Kiran

Plymouth PL4 0AL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.