PROCÉDÉ DE PERSONNALISATION D'UN ÉLÉMENT SÉCURISÉ
Brevet européen · EP3056037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3056037
- Numéro de demande
- EP14796220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2014
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 12/04 (2009.01)H04W 8/20 (2009.01)H04L 12/24 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)H04W 8/18 (2009.01)H04L 9/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1359690 07.10.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052529 06.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/052422 16.04.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
MAZALI, Kaoutar
F-92700 Colombes, FR
LARIGNON, Guillaume
F-92700 Colombes, FR
DANREE, Arnaud
F-92700 Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.