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Brevet européen · EP3056263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3056263
Numéro de demande
EP16153364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2016
Publié
17 août 2016
Délivré
20 janv. 2021
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 7/00 (2006.01)
B01F 13/00 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
B29B 7/74 (2006.01)
Priorité
DE 202015100624 U 10.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  6. 30 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 30.03.2021

  7. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

EXEL Industries S.A.

Exel Industries S.A.

54 Rue Marcel Paul, 51200 Epernay, FR

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Andre, Mathias

50931 Köln, DE

Lamm, Lev

50169 Kerpen, DE

Bielenberg, Jörn

50374 Erftstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.