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Brevet européen · EP3056775 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3056775
Numéro de demande
EP15839859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2015
Publié
17 août 2016
Délivré
9 janv. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/20 (2006.01)
F02F 5/00 (2006.01)
F16J 9/06 (2006.01)
F16J 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2014185940 12.09.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/059962 30.03.2015
Publication PCT
WO2016/038916 17.03.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Inventeur

FUJITA, Hironori

Tokyo 100-0005, JP

KAWANO, Kentaro

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.