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Brevet européen · EP3056778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3056778
Numéro de demande
EP16154084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2016
Publié
17 août 2016
Délivré
8 mai 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/04 (2006.01)
F25B 41/06 (2006.01)
Priorité
JP 2015027339 16.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

TGK CO., Ltd.

1211-4 Kunugida-machi, Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Inventeur

Takahashi, Kazushi

Tokyo, 193-0942, JP

Yuasa, Tomohiro

Japan, 193-0942, JP

Ooe, Yuto

Japan, 193-0942, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.