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Brevet européen · EP3058415 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3058415
- Numéro de demande
- EP14784212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Radié
- 24 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 23/10 (2006.01)F41G 1/34 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 506702013 17.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/071922 13.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/055596 23.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 17 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.08.2018
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.