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Brevet européen · EP3058958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3058958
Numéro de demande
EP16156402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2016
Publié
24 août 2016
Délivré
19 sept. 2018
Radié
28 juil. 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 9/14 (2006.01)
A61K 9/19 (2006.01)
A61K 38/12 (2006.01)
Priorité
DE 102015203222 23.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

  2. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  3. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Titulaire

Selectchemie AG

Etzelstrasse 42, 8038 Zürich

Inventeur

Yuan, Jiandong

215001 Suzhou Jiangsu, CN

van Boven, Marinus

8802 Kilchberg

Doser, Karlheinz

8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.