GASZIRKULATIONSELEMENT
Brevet européen · EP3059410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3059410
- Numéro de demande
- EP14851886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 7 mars 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 13/08 (2010.01)F01N 3/28 (2006.01)F01N 13/16 (2010.01)F02B 39/00 (2006.01)F01N 3/24 (2006.01)//F01N 13/18 (2010.01)//C09D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013213253 10.10.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/076748 07.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/053242 16.04.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
MUTSUDA, Fumiyuki
Ibi-gun Gifu 501-0695, JP
FUJITA, Yoshitaka
Ibi-gun Gifu 501-0695, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.