MÉCANISME DE CHRONOGRAPHE

Brevet européen · EP3059642 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3059642
Numéro de demande
EP15156070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2015
Publié
24 août 2016
Délivré
22 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
G04B 1/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

MONTRES BREGUET S.A.

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Rochat, Jean-Philippe

1346 Les Bioux

Zaugg, Alain

1347 Le Sentier

Léchot, Dominique

2732 Reconvilier

Rombach, Stefan

2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.