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Brevet européen · EP3060490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3060490
- Numéro de demande
- EP14771563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2014
- Publié
- 31 août 2016
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/74 (2006.01)
- Priorité
- CH 18032013 25.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/069988 19.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/058912 30.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.