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Brevet européen · EP3062333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3062333
- Numéro de demande
- EP14878983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2014
- Publié
- 31 août 2016
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/67 (2006.01)H01L 21/687 (2006.01)H01L 21/68 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014006869 17.01.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/084495 26.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/107855 23.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
IDE, Kensuke
Tokyo 108-8215, JP
SUZUKI, Takenori
Tokyo 108-8215, JP
TSUNO, Takeshi
Tokyo 108-8215, JP
KINOUCHI, Masato
Tokyo 108-8215, JP
GOTO, Takayuki
Tokyo 108-8215, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.