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Brevet européen · EP3063146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3063146
- Numéro de demande
- EP14793278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2014
- Publié
- 7 sept. 2016
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 307/62 (2006.01)C07D 415/00 (2006.01)C11D 1/58 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201319379 01.11.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/053262 03.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/063514 07.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
GILES, Matthew Robert
Chester, Cheshire CH2 3PY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.