PROCÉDÉ DE SYNTHESE DE PEDOT-(CO) - POLYMÈRE ÉLECTROLYTE

Brevet européen · EP3063248 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3063248
Numéro de demande
EP14825387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
28 août 2019
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C09K 11/00 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C08G 61/12 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 7/06 (2006.01)
H01B 1/00 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
Priorité
FR 1360681 31.10.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052749 29.10.2014
Publication PCT
WO2015/063415 07.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.12.2019

  6. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Titulaire

Université de Bordeaux

35 Place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Arkema France

92700 Colombes, FR

Institut Polytechnique de Bordeaux

1, avenue du Docteur Albert Schweitzer, 33402 Talence Cedex, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

NAVARRO, Christophe

F-64100 Bayonne, FR

CLOUTET, Eric

F-33130 Begles, FR

ISMAILOV, Usein

F-13100 Aix en Provence, FR

BROCHON, Cyril

F-33700 Merignac, FR

HADZIIOANNOU, Georges

F-33850 Leognan, FR

MUMTAZ, Muhammad

F-33300 Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.