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Brevet européen · EP3064378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3064378
Numéro de demande
EP16156439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2016
Publié
7 sept. 2016
Délivré
7 août 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/12 (2006.01)
B60C 11/13 (2006.01)
Priorité
JP 2015043965 05.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

MUKAI, Yu

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.