ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3065572 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3065572
- Numéro de demande
- EP14806047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 45/06 (2006.01)A61K 31/715 (2006.01)A61K 35/741 (2015.01)A23L 29/269 (2016.01)A23L 33/135 (2016.01)A23L 33/26 (2016.01)A61P 3/00 (2006.01)A61P 3/02 (2006.01)A61P 3/04 (2006.01)A61P 3/06 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201319539 05.11.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/053303 05.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/067949 14.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Inventeur
O'HARA, Stephen Patrick
Heslington York YO10 5DG, GB
RASTALL, Robert
Reading Berkshire RG6 6AH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.