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Brevet européen · EP3065906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3065906
Numéro de demande
EP14860089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
28 avr. 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/12 (2006.01)
B23Q 17/24 (2006.01)
Priorité
US 201314074492 07.11.2013
Demande PCT
PCT/US2014/062527 28.10.2014
Publication PCT
WO2015/069488 14.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  3. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

Apex Brands, Inc.

1000 Lufkin Road, Apex, NC 27539, US

Inventeur

HETZEL, Adrian Hilary

Clarkston, Michigan 48346, US

ROLA, Martin Douglas

Lexington, South Carolina 29072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.