ZINNHALTIGES ZEOLITHMATERIAL MIT EINER BEA-RAHMENSTRUKTUR

Brevet européen · EP3066051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3066051
Numéro de demande
EP14795813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
5 janv. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 39/02 (2006.01)
C01B 39/06 (2006.01)
B01J 29/70 (2006.01)
B01J 35/02 (2006.01)
C07D 313/04 (2006.01)
Priorité
EP 13191692 05.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/073803 05.11.2014
Publication PCT
WO2015/067654 14.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  4. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  5. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

UHL, Georg

67655 Kaiserslautern, DE

HERMANS, Ive

CH-8302 Kloten

MÜLLER, Ulrich

67435 Neustadt, DE

PARVULESCU, Andrei-Nicolae

67152 Ruppertsberg, DE

VAUTRAVERS, Nicolas

68159 Mannheim, DE

TELES, Joaquim Henrique

67165 Waldsee, DE

WOLF, Patrick

97499 Donnersdorf, DE

HAMMOND, Ceri

Pontardawe Swansea Alltwen, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.