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Brevet européen · EP3066064 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3066064
- Numéro de demande
- EP14793588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 2/86 (2006.01)
- Priorité
- GB 201319677 07.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/073932 06.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/067696 14.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 11 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Teemacs GmbH, Kantonsstrasse 7, 4416 Bubendorf
Publié dans Swissreg le 11.08.2018
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
SARRIA TORO, Juan Manuel
Tarragona 43003, ES
CHEN, Peter
8125 Zollikerberg
DEN HARTOG, Tim
6229 GC Maastricht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.