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Brevet européen · EP3066689 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3066689
Numéro de demande
EP14809062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
8 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01L 27/146 (2006.01)
Priorité
FI 20130320 04.11.2013
FI 20136170 22.11.2013
Demande PCT
PCT/FI2014/050826 04.11.2014
Publication PCT
WO2015/063375 07.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

Aurola, Artto

02200 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.