ARCHITECTURE DE TEST DE PROTOCOLES

Brevet européen · EP3066789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3066789
Numéro de demande
EP14799009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
16 mai 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/26 (2006.01)
Priorité
FR 1360794 04.11.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/065783 04.11.2014
Publication PCT
WO2015/063744 07.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

Institut Mines-Telecom / Telecom Sudparis

Les Epinettes 9, rue Charles Fourier, 91000 Evry, FR

Inventeur

MAAG, Stéphane

F-91700 Sainte Genevieve Des Bois, FR

CHE, Xiaoping

F-91000 Evry, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.