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Brevet européen · EP3067011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3067011
Numéro de demande
EP16159490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2016
Publié
14 sept. 2016
Délivré
25 mai 2022
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 13/20 (2018.01)
A61B 1/24 (2006.01)
H04N 13/296 (2018.01)
H04N 13/239 (2018.01)
A61C 9/00 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015103416 09.03.2015
DE 102015103413 09.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  2. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  3. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Titulaire

Renfert GmbH

Industriegebiet, 78247 Hilzingen, DE

Inventeur

Egelhof, Joachim

73655 Plüderhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.