HECKROTORVORRICHTUNG EINES HELIKOPTERS
Brevet européen · EP3067272 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3067272
- Numéro de demande
- EP16151912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2016
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 27 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B64C 27/82 (2006.01)
- Priorité
- CH 3182015 09.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 23 oct. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Marenco Swisshelicopter AG, Flugplatzareal 6, 8753 Mollis → kopter group ag, Flugplatzareal 10, 8753 Mollis
Publié dans Swissreg le 23.10.2018
- 12 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2017
- 27 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.