Verwendung eines Flussregelventils

Brevet européen · EP3067597 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3067597
Numéro de demande
EP15158175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2015
Publié
14 sept. 2016
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16K 5/04 (2006.01)
F16K 11/085 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 11 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.10.2019

  7. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

Davidsson, Jonas

331 51 VÄRNAMO, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.