ÜBERWACHUNG NEURONALER POTENTIALE DES GEHIRNS

Brevet européen · EP3068296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3068296
Numéro de demande
EP14861553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
2 avr. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/316 (2021.01)
A61B 5/377 (2021.01)
Priorité
AU 2013904434 15.11.2013
AU 2014901076 26.03.2014
AU 2014904271 24.10.2014
Demande PCT
PCT/AU2014/001049 14.11.2014
Publication PCT
WO2015/070281 21.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

Closed Loop Medical Pty Ltd

Level 1, 5 Eden Park Drive Macquarie Park, New South Wales 2113, AU

Inventeur

PARKER, John Louis

Artarmon, New South Wales 2064, AU

GMEL, Gerrit Eduard

Artarmon, New South Wales 2064

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.