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Brevet européen · EP3068797 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3068797
- Numéro de demande
- EP14860292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07K 14/52 (2006.01)C12N 15/62 (2006.01)
- Priorité
- US 201361902568 P 11.11.2013US 201462036262 P 12.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/064983 11.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/070210 14.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 11 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 11.02.2020
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
I-34135 Trieste, IT
Winston-Salem, North Carolina 27103, US
Winston-Salem, North Carolina 27104, US
Winston-Salem, North Carolina 27104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.