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Brevet européen · EP3068797 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3068797
Numéro de demande
EP14860292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
8 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07K 14/52 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
Priorité
US 201361902568 P 11.11.2013
US 201462036262 P 12.08.2014
Demande PCT
PCT/US2014/064983 11.11.2014
Publication PCT
WO2015/070210 14.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  7. 11 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 11.02.2020

  8. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

FERLUGA, Sara

I-34135 Trieste, IT

TOMÉ, Carla Lema

Winston-Salem, North Carolina 27103, US

SONAWANE, Poonam S.

Winston-Salem, North Carolina 27104, US

DEBINSKI, Waldemar

Winston-Salem, North Carolina 27104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.