COMPOSITION BITUME/POLYMERE A PROPRIETES MECANIQUES A FROID AMELIOREES
Brevet européen · EP3068827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3068827
- Numéro de demande
- EP14798843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 3/06 (2006.01)C08L 9/06 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)C08L 53/02 (2006.01)C08L 95/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1361153 14.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/074511 13.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/071370 21.05.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Inventeur
MOUAZEN, Mouhamad
F-69008 Lyon, FR
BOTEL, Romuald
F-38121 Chonas l'Amballan, FR
RUOT, Carole
F-69540 Irigny, FR
CHAMINAND, Julien
F-69120 Vaulx en Velin, FR
DRIDI, Nour
F-69520 Grigny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.