COMPOSITION BITUME/POLYMERE A PROPRIETES MECANIQUES A FROID AMELIOREES

Brevet européen · EP3068827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3068827
Numéro de demande
EP14798843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
21 févr. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/06 (2006.01)
C08L 9/06 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
C08L 53/02 (2006.01)
C08L 95/00 (2006.01)
Priorité
FR 1361153 14.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/074511 13.11.2014
Publication PCT
WO2015/071370 21.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Inventeur

MOUAZEN, Mouhamad

F-69008 Lyon, FR

BOTEL, Romuald

F-38121 Chonas l'Amballan, FR

RUOT, Carole

F-69540 Irigny, FR

CHAMINAND, Julien

F-69120 Vaulx en Velin, FR

DRIDI, Nour

F-69520 Grigny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.