POLYAMIDFORMMASSEN FÜR GROSSE FORMTEILE
Brevet européen · EP3068832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3068832
- Numéro de demande
- EP14796759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08K 7/06 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)C08L 51/04 (2006.01)C08L 51/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 19022013 14.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/074313 12.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/071281 21.05.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.