BILDANALYSE ZUR AUTHENTIFIZIERUNG EINES PRODUKTS

Brevet européen · EP3069295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3069295
Numéro de demande
EP14799424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
5 août 2020
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06K 9/00 (2006.01)
G06K 9/20 (2006.01)
G06K 9/62 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2013/073889 14.11.2013
US 201361904649 P 15.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/074687 14.11.2014
Publication PCT
WO2015/071442 21.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

SICPA HOLDING SA

Avenue de Florissant 41, 1008 Prilly

Inventeur

BERTHIER, Yves

F-25370 Metabief, FR

CHEVALLIER, Gatien

CH-2035 Corcelles-Cormondrèche

PHAM, Huu Duc Christophe

CH-1008 Prilly

ESTERMANN, Eric

CH-1020 Renens

CALLEGARI, Andrea

CH-1022 Chavannes-près-Renens

GILLIERON, Mathieu

CH-1304 Senarclens

BRODARD, Yves

CH-1630 Bulle

QAYOOM, Aamir

CH-1213 Petit-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.