LEITUNGSFÜHRUNG

Brevet européen · EP3069423 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3069423
Numéro de demande
EP14796104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
8 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02G 11/00 (2006.01)
F16G 13/16 (2006.01)
Priorité
DE 202013105149 U 14.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/074197 10.11.2014
Publication PCT
WO2015/071227 21.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 4 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 04.08.2020

  6. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

Igus GmbH

Spicher Str. 1a, 51147 Köln, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

STRACK, Stefan

53639 Königswinter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.