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Brevet européen · EP3069472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3069472
Numéro de demande
EP14862582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
30 oct. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/22 (2006.01)
H04L 12/26 (2006.01)
G06F 21/56 (2013.01)
Priorité
US 201314079565 13.11.2013
Demande PCT
PCT/US2014/000211 13.11.2014
Publication PCT
WO2015/073053 21.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Inventeur

TOCK, Theron, D.

Mountain View, CA 94041, US

HORN, Michael

San Carlos, CA 94070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.