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Brevet européen · EP3069616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3069616
Numéro de demande
EP16161124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2016
Publié
21 sept. 2016
Délivré
25 sept. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23K 10/12 (2016.01)
A23K 10/18 (2016.01)
A23K 10/37 (2016.01)
A23K 50/75 (2016.01)
A23K 50/30 (2016.01)
A23K 50/60 (2016.01)
A23K 50/10 (2016.01)
Priorité
BE 201505165 20.03.2015
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Inventeur

Dieryckxvisschers, Frederik Dominiek

8710 Wielsbeke, BE

Gouwy, Patrick Marcel Firmin Corneel

8710 Wielsbeke, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.